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Directrice de la Publication  : Marie Laure Metge
Pour la conception et la réalisation de son site, Processus a dit OUI
Stratégie & communication : Chris Raynal - Chef de projet : Barbara Nowak - Conceptrice-rédactrice : Elisabeth Benoualid - Webdesigner : Nicolas Ripoll - Développement : Marie-Hélène Delteil - Hébergement : OVH, 59100 Roubaix.

Commandes

Tous les travaux qui nous sont confiés doivent etre accompagnés d'un bon de commande du client a qui ces travaux seront facturés

Délais d'exécution

Le délai d'exécution sera fixé a la réception des travaux, selon la charge des différents services du laboratoire. Un tarif < Rush > peut-etre appliqué suivant l'impératif des délais. Les délais indiqués sont respectés dans la mesure du possible, toutefois nous ne pouvons en aucun cas etre tenus responsables de dommages causés par un retard de fabrication.

Reglements

Tous les travaux sont payables au comptant. L'ouverture d'un compte mensuel est possible apres une période de travail régulier avec le laboratoire, il peut etre clos si le client ne respecte pas les conditions de reglement.

T.V.A

Nos prix sont donnés hors taxes. La T.V.A applicable est de 19,60 % pour les travaux et fournitures.

Responsabilité

Le laboratoire ne peut etre tenu pour responsable des dommages éventuels causés par un retard de livraison. Les prix des travaux n'étant nullement proportionnels a la valeur des négatifs, positifs, films et autres documents confiés, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration meme totale pour quelque cause que ce soit.
Cette clause de non responsabilité est absolument impérative et ne peut comporter aucune exception. Le fait de nous confier des films, documents ou travaux comporte l'acceptation sans restriction des conditions générales et en particulier la présente clause. Nous suggérons a nos clients de s'assurer en cas de prises de vues difficiles ou impossibles a refaire.
Tout travail faisant l'objet d'un litige devra nous etre retourné au plus tard sous huit jours apres la date de livraison : faute de quoi aucune réclamation ne pourra etre prise en considération.
Le client assume toute la responsabilité pour les préjudices résultant d'une violation des droits d'auteurs ou de reproduction appartenant a un tiers.
Passé un an, les travaux non réclamés seront passés au destructeur.
Nous nous réservons la propriété des marchandises et travaux jusqu'a l'acquittement intégral du montant de leur facture.
Nos prix ne sont donnés qu'a titre indicatif. Ils sont susceptibles d'etre révisés en fonction des variations des prix de nos fournisseurs. Nos prix sont valables sous réserve des erreurs typographiques possibles. Le seul lieu de juridiction est Paris.

Droits d'auteur

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